Prise en charge des séjours et voyages scolaires 2019

lundi 23 septembre 2019
contact  Christine BAJOU

Les séjours scolaires sont subventionnés selon les mêmes règles que les colonies et séjours jeunes.

La durée minimum d’un séjour scolaire subventionné par le CAES du CNRS doit etre de trois jours/deux nuits.

Pour bénéficier des tarifs dégressifs vous devez fournir les pièces mentionnées ci-dessous au CAES du CNRS de Bordeaux , avant le départ de l’enfant à Christine Bajou (christine.bajou@caes.cnrs.fr)

- La facture du séjour établie obligatoirement au nom du CAES du CNRS, datée, avec un numéro de facture, le N° de Siret (ou de RC) et faire apparaitre la TVA (ou préciser non assujetti à la TVA) ainsi que les dates du séjour et le nombre de jours.

- Votre ou vos (en cas de vie maritale) avis d’impôts 2019 portant sur les revenus 2018

- Un bulletin de salaire CNRS récent

- Le livret de famille

Le séjour ou voyage scolaire sera payé à son organisateur par le CAES Régional dès réception de la facture.

Le CAES du CNRS vous adressera ensuite une facture déduction faite de votre tarif dégressif.

ATTENTION :

Il est souvent difficile d’obtenir de l’école une facture, il faut vraiment insister !

Le CAES du CNRS ne peut effectuer un règlement que s’il y a FACTURE au nom du CAES du CNRS, pas au nom de l’enfant.

Le règlement se fait dés réception de la facture par chèque à l’ordre de l’établissement scolaire.

Contact : Christine Bajou

Christine.bajou@caes.cnrs.fr

Tél : 05.56.04.65.20